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Conseil municipal du 26 septembre 2019

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ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 26 SEPTEMBRE 2019

 

 

FINANCES

1 - Budget principal – Décision modificative n°2

2 - Budget forêt – Décision modificative n°2

3 - Budget annexe – Lotissement du Vieux Bourg - Décision modificative n°1

4 - Clôture du budget annexe du Lotissement du Vieux Bourg

5 - Budget annexe – Lotissement du Raz – Décision modificative n°1

6 - Clôture du budget annexe du Lotissement du Raz

7 - Classes de découverte 2019 – Paiement du solde

 

URBANISME

8 - Cession d’une partie des parcelles AP n°147p et AT n°154p du Lotissement Le Caducée

9 - Cession d’une partie de la parcelle cadastrée section P n°280 (terrain 1) – Route de Baleste Lieu-dit Les Gueigs - Retrait délibération du 11 juillet 2019

10 - Cession d’une partie de la parcelle cadastrée section P n°280 (terrain 1) – Route de Baleste Lieu-dit Les Gueigs

11 - Cession d’une partie de la parcelle cadastrée section P n°280 (terrain 2) – Route de Baleste Lieu-dit Les Gueigs

12 - Cession de la parcelle D 610 p lieu-dit Archus Nord

13 - Convention de servitude de passage au profit de ENEDIS

14 - Acquisition pare feu sur la parcelle L n°12p lieu dit Carquebin

15 - Autorisation de défrichement parcelle L n°12p

16 - Echange parcelle Monsieur Saufrignon AX 131 et parcelles communales D 809p, D 28 et G 24

17 - Demande d’autorisation de défrichement parcelle AX 131 lieu-dit Moulin Neuf

 

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